Déposée le 8 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SociétéSUPERBE DIFFUSION TRAMWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES VOYOUS DE TRAMWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SociétéSUPERBE DIFFUSION TRAMWAY domicilié(e) 51, Rue N.D. de Nazareth, 75003 PARIS - France.
La marque LES VOYOUS DE TRAMWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SociétéSUPERBE DIFFUSION TRAMWAY a également déposé les autres marques suivantes : TRAMWAY &
Société (S.A.R.L.) SUPERBE DIFFUSION TRAMWAY - 51, Rue N.D. de Nazareth, 75003 PARIS - France
Inscription le 11 octobre 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°163993 - Publication au BOPI 1993-10-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoye polir, dégraisser et abraser,savon, parfumer huiles essentielles, cosmétiques, lotions po les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autre instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes : peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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